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Combiner et adapter du matériel publié sous licences Creative Commons par FLORENCE DEVOUARD

Introduction

Copier une œuvre sous licence Creative Commons et la partager est assez simple. Il suffit de s'assurer d'attribuer l'oeuvre à son auteur et de s'abstenir de l'utiliser dans un but lucratif si l'oeuvre est sous licence non commerciale.

Là où les choses se compliquent est quand l'on souhaite combiner ou adapter du matériel afin de créer une nouvelle œuvre. Est-il possible de modifier une œuvre pour en créer une nouvelle ? Peut-on combiner du matériel sous différentes licences Creative Commons dans la nouvelle œuvre ? Sous quelle licence publier la nouvelle oeuvre ? Qu'est-ce qu'une adaptation (remix) ? Qu'est-ce qu'une collection ? Et pourquoi est-il important de faire la différence ?

Qu'est-ce qu'une adaptation ?

Une adaptation est un travail basé sur une ou plusieurs œuvres préexistantes.

Pour qu’une adaptation soit protégée par le droit d’auteur, la plupart des législations nationales exigent que l’auteur apporte une expression originale à l’œuvre préexistante.

Cependant, il n’y a pas de norme internationale pour l’originalité et la définition varie en fonction des lois. Les juridictions de droit civil (tels que l’Allemagne et la France) exigent que le travail contienne une empreinte de la personnalité de l’adaptateur. Les juridictions de common law (tels que les États-Unis ou au Canada) ont tendance à avoir un seuil inférieur pour l’originalité, ne nécessitant qu’un niveau minimal de créativité et de «conception indépendante. »

Voici quelques exemples généralement considérés comme des adaptations

  • la traduction d’un roman d’une langue à une autre
  • la création d’un scenario basé sur un roman
  • la synchronisation de musique avec une image en mouvement
  • les parodies

Le roman Cyrano de Bergerac (domain public) a donné lieu à un très grand nombre d'adaptations, dont le film réalisé en 1990 par Jean-Paul Rappeneau avec Gérard Depardieu (©). Ici, une adaptation parodique par Florian Brucker du film de JP Rappeneau.

Dernier exemple d'une adaptation : le pêcheur sur la rivière volta

photo originelle: un pêcheur sur la rivière Volta. Cette photo fut soumise dans le cadre du concours photographique Wiki Loves Africa 2019.
La photo dérivée est utilisée sur l'écran d'accueil de l'outil open source ISA. ISA permet l'ajout de données structurées Wikidata, aux photos de Wikimedia Commons. La créativité s'exprime par l'ajout d'étiquettes d'information, associée à leur code Wikidata.
Page d'accueil de l'outil ISA. Autrice: Islahaddow. Source: image dérivée de 2017 06 Ali- 00213.jpg, by Alimdaihli. Publiée sous licence CC BY SA 4.0. https://isa.toolforge.org

Evidemment, la ligne entre « modification » et « adaptation » est parfois bien fine... Ainsi, si vous utilisez quelques lignes d'un poème pour illustrer un article, le travail résultant n'est pas une adaptation car votre article n'est pas basé ou dérivé du poème. En revanche, si vous conservez tout le poème en y faisant juste quelques arrangements et additions, alors il s'agira d'une adaptation.

Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc).

Deux de ces licences-types n'autorisent tout simplement pas la publication d'oeuvres dérivées de l'oeuvre originale. Il s'agit des licences CC BY ND et CC-BY-NC-ND (ND = Non Derivative).

A noter: il est tout à fait possible de créer des œuvres dérivées d'oeuvres sous licence ND. Mais ces œuvres dérivées ne doivent pas être partagées publiquement (ainsi, la diffusion restreinte dans un cadre privé, lors d'un mariage par exemple, de montages photos utilisant du matériel ND est autorisée ; mais ne publiez pas le photo montage par la suite sur Instagram !).

Ces licences ND autorisent cependant la republication publique après « modifications » mineures, telles que corrections typographiques (on parle de révisions). Il est aussi possible de republier en changeant le format de l'oeuvre (par exemple, en republiant un texte imprimé papier alors que l'original était une version numérique).

Généralement, une « modification » s’élève au niveau d’une « adaptation » des droits d’auteur quand l’œuvre modifiée est basée sur le travail préalable, mais manifeste une nouvelle créativité suffisante à être protégée par les droits d'auteur.

Les 4 autres licences Creative Commons (CC-BY, CC-BY-SA, CC-NC et CC-NC-SA) donnent permission à autrui de créer et redistribuer des adaptations (aussi appelées « remix »).

La première question à se poser quand on créé une oeuvre dérivée est donc... ma nouvelle œuvre, qui réutilise du contenu d'une (ou plusieurs) œuvre(s) originale(s) publiée(s) sous licence(s) Creative Commons... constitue t-elle une adaptation ou pas ?

Il y a en fait 3 grands scénarios.

  • Soit les modifications que vous apportez ne sont pas assez créatives et dans ce cas, on ne parle pas d'oeuvre dérivée, mais plutôt d'une révision de l'oeuvre originale
  • Soit la nouvelle œuvre est une adaptation (ou remix)
  • Soit la nouvelle œuvre est une collection

Quelle est donc la différence entre une adaptation (remix) et une collection ?

Précisons avant toute chose qu'il n'est pas toujours facile de faire la différence entre adaptation et collection, et que cela dépend des environnements juridiques.

Néanmoins, d'une façon générale, on peut dire qu'une collection est un assemblage d'oeuvres créatives indépendantes et distinctes, organisée de telle façon à constituer une œuvre collective. Un exemple typique est un livre de type anthologie, qui réunit plusieurs textes écrits par différents auteurs. Ou un livre d'illustration proposant une compilation de photos.

Voici une analogie culinaire pour se souvenir des différences entre "adaptation" (aussi appelée remix), "collection" et "modification" (aussi appelée révision).

  • L'adaptation, c'est le travail de vinification fait par le vigneron. Assemblage de plusieurs cépages, corrections éventuelles lors de la fermentation (chaptalisation, acidification, désalcoolisation, sulfitage, aromatisation...). A l'arrivée, un produit unique, issu de l'ajout de multiples produits et de multiples et complexes transformations;
  • La collection, c'est typiquement la dégustation de plusieurs bons vins. Plusieurs bouteilles sont ouvertes, chacune est goûtée, en pleine connaissance de son origine, du ou des cépages, de l'année, du producteur etc. L'ensemble des bouteilles constitue une collection;
  • Enfin, la modification, c'est le transfert d'un bon vin de sa bouteille dans une carafe, à fin d'aération et/ou de décantation. Le vin est toujours de la même origine, de la même année, du même producteur, mais bonifié par ce transfert dans une carafe une heure ou deux avant dégustation.

C'est plus clair ?

Exemple d'une collection

le baudet dans tous ses états

Une compilation par Florence Devouard

Le baudet dans tous ses états de Florence Devouard est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

A droite: photomechanical print. Beach. Boys. England. Auteur: The Library of Congress. Domaine public.

Two donkeys carrying gas tanks up the narrow, blue streets of Chefchaouen, Morocco. Photo par Adrian Dobre. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Vers l’oasis. Photo par Fawzi Demmane. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Donkey on a roll. Photo par Hans Splinter. Publiée sur Flickr sous licence CC BY ND.

A family on their donkey-drawn cart coming back from the farm, a scene typical of life in Aswan, Egypt. Photo par Mohamed Hozyen Ahmed. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Friends early morning. Photo par Mohamed Hozyen. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Two donkeys carrying gas tanks up the narrow, blue streets of Chefchaouen, Morocco. Photo par Adrian Dobre. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

A donkey walks along one of the roads in hoima, Uganda. Photo par Jim Joel. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Two friends. Photo par Osama Elfaki. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

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Quelles licences adopter lors de la création d'une adaptation ?

Rappel : Si l'oeuvre d'origine est sous une licence ND, vous pouvez faire toutes les modifications que vous souhaitez à titre privé, mais le partage public n'est pas autorisé.

Dans le cas d'une adaptation....

  • dans tous les cas, vous devez attribuer l'auteur originel
  • vous devez considérer la compatibilité des licences, afin que l'oeuvre finale soit sous une licence compatible avez celle de l'oeuvre originale. Vos droits d'auteurs ne s'appliquent qu'à vos propres contributions
  • il existe plusieurs situations. La plus simple est lorsque l'oeuvre est dérivée d'une seule œuvre originelle. La situation est plus complexe lorsque l'oeuvre est dérivée de plusieurs œuvres originelles.

Les deux tableaux qui suivent devraient se révéler des outils précieux.

Dans le Tableau de licence du concédant, identifiez la licence de l'oeuvre originale dans la colonne de gauche, puis consultez les possibilités dans la ligne du dessus. Les cases vertes indiquent une compatibilité de licence, les cases grises une incompatibilité. Il est conseillé d'éviter les cases jaunes (légal, mais plus complexe à implémenter). Par exemple, vous constaterez que si l'oeuvre d'origine est sous une licence Share CC-BY-SA (Share Alike - partage des versions dérivées selon les mêmes conditions), la licence de l'oeuvre dérivée doit obligatoirement être une licence CC BY SA.
Le tableau ci-dessus indique quelles oeuvres sous licence Creative Commons peuvent être remixées. Pour utiliser le tableau, trouver une licence sur la colonne de gauche et sur la ligne en haut à droite. Si il y a une croix dans la case où cette ligne et de la colonne se coupent, les œuvres peuvent être remixées. Si il y a un «X» dans la case, alors les travaux ne peuvent pas être remixés au moins qu’une exception ou limitation s'applique.

Quelle licence adopter lors de la création d'une collection ?

Toutes les licences Creative Commons permettent que du matériel sous licence soit inclus dans des collections telles que des anthologies, encyclopédies, et des émissions.

  1. Quand vous créez une collection, vous devez fournir l'attribution et la licence de chaque œuvre individuelle dans votre collection. Cela fournit au public l'information qu'il lui est nécessaire pour comprendre qui a créé chaque œuvre et quels droits y sont attachés spécifiquement.
  2. Vous devez également choisir une licence qui sera attachée au travail créatif que vous avez fourni. Par exemple, lorsque l'on combine du matériel afin de faire une anthologie, on peut être à l'origine du texte introductif, de la sélection et de l'arrangement des œuvres dans la collection et la page de remerciement, et les droits d'auteur ne porteront que sur ces aspects spécifiques de l'oeuvre finale
  3. Les éléments originaux proprement dit de la collection conservent leur licence d'origine
  4. Le principal élément auquel être attentif est de toujours respecter les conditions de licence régissant votre utilisation du matériel incorporé. Par exemple, un matériel sous l’une des licences Creative Commons Pas d’Utilisation Commerciale (NC) ne peut pas être incorporé dans une collection dont la finalité principale serait commerciale.

Comment attribuer correctement ?

Toutes les licences Creative Commons requierent l'attribution de l'oeuvre au créateur. Les éléments d'attribution sont simples et peuvent être résumés par un acronyme : TASL

Fishers and small island in Lake Burullus. Egypt. Photo par Myousry6666. Source: Wikimedia Commons. Publié sous licence Creative Commons CC BY SA.
  • T = Titre. Cette information est en fait optionnelle dans la dernière version des licences, mais si cette information est disponible, il est fortement conseillée de la mentionner
  • A = Auteur. Cette information est obligatoire et renvoie au profil de l'auteur si disponible. Il peut s'agir d'un pseudonyme.
  • S = Source. C'est le lieu de publication originelle ou de référence. Il peut s'agir d'une url.
  • L = License. Renvoie au code juridique de la licence

N'oubliez pas qu'il est toujours possible de contacter le créateur de l'oeuvre originelle pour obtenir des permissions supplémentaires d'usage de son œuvre.

Crédits

"Combiner et adapter du matériel publié sous licences Creative Commons" de Florence Devouard est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International.

Crédit pour les images utilisées

Page d'accueil : Photo par Amal Aglan, publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Mona et la laitière immortalisent leur voyage chez le cri. Montage par Travailwiki à partir de plusieurs images dans le domaine public. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Fisherman on the Volta River par ALIMDAIHLI , publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Page d'accueil de l'outil ISA. Autrice: Islahaddow. Source: image dérivée de 2017 06 Ali- 00213.jpg, par Alimdaihli. Publiée sous licence CC BY SA 4.0

Global Media - Copyfigth, Creative Commons and The Commons par Cinthia Cypriano, publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Classement des différentes licences, de la plus ouverte à la moins ouverte. Traduction en français par Simon Villeneuve. Source: image dérivée de CC license spectrum. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Vineyard in Montone. Photo par rdesai. Publiée sur Flickr sous licence CC BY 2.0.

Photomechanical print. Beach. Boys. England. Auteur: The Library of Congress. Domaine public.

Man and his donkey like friends helping each other back from the field. Photo par Mohamed Hozyen. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Vers l’oasis. Photo par Fawzi Demmane. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Donkey on a roll. Photo par Hans Splinter. Publiée sur Flickr sous licence CC BY ND.

A family on their donkey-drawn cart coming back from the farm, a scene typical of life in Aswan, Egypt. Photo par Mohamed Hozyen Ahmed. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Friends early morning. Photo par Mohamed Hozyen. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Two donkeys carrying gas tanks up the narrow, blue streets of Chefchaouen, Morocco. Photo par Adrian Dobre. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

A donkey walks along one of the roads in hoima, Uganda. Photo par Jim Joel. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Two friends. Photo par Osama Elfaki. Publiée sur Wikimedia Commons sous licence CC BY SA 4.0

Fishers and small island in Lake Burullus. Egypt. Photo par Myousry6666. Source: Wikimedia Commons. Publié sous licence Creative Commons CC BY SA.

Created By
Florence Devouard
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Credits:

"Combiner et adapter du matériel publié sous licences Creative Commons" de Florence Devouard est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution 4.0 International.