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ZAN Mieux comprendre le zéro artificialisation nette

s'acculturer

Le ZAN, tout le monde en parle ! Pourtant il ne s’agit pas du retour à la mode du bonbon réglisse, mais d’un nouvel acronyme fixé comme objectif dans le Plan Biodiversité de 2018. Le Zéro Artificialisation Nette est un concept qui remonte à 2011 et à l’ambition de la commission européenne de mettre un terme à l’impact de l’urbanisation sur la biodiversité. Le ZAN ne possède ni définition juridique ni traduction réglementaire, ce qui laisse une large place à l’interprétation. Depuis l’instruction aux préfets en juillet 2019, des travaux, réflexions et études foisonnent dans les différents territoires et interpellent quant à sa définition et son application. Alors comment s’y retrouver ? Cette rubrique a pour objectif d’initier un processus d’acculturation collectif et itératif, afin de parler le même langage. L’addrn a choisi de mettre à disposition la production des équipes de l’agence, mais également des synthèses de webinaires organisés nationalement ou localement, ainsi que les travaux d’autres partenaires pouvant être adaptés ou reproduits sur le territoire de l’Estuaire et du Littoral Loire Océan.

Enquête d’opinion : « les Français, les maires et l’objectif de zéro artificialisation nette »

Dans un contexte foisonnant d’études et d’échanges sur le ZAN puis des propositions de la Convention Citoyenne pour lutter contre le réchauffement climatique, largement relayés dans les médias, la Fédération Nationale des SCoT et l’Union Nationale des Aménageurs ont commandé auprès d’Opinionway une enquête d’opinion intitulée « les français, les maires et l’objectif zéro artificialisation nette ». L’enquête a été réalisée les 16 et 17 décembre 2020 auprès d’un échantillon de 1 005 personnes âgées de 18 ans et plus, et du 14 décembre au 4 janvier 2021 auprès de 301 maires ou adjoints de communes de 2000 à 20 000 habitants.

désartificialisation : le génie écologique au service des sols et de la biodiversité

Journée organisée par le centre de ressources Génie Ecologique de l’OFB

Le centre de ressources Génie écologique de l’Office Français de la Biodiversité a organisé une journée « dématérialisée » pour échanger sur la désartificialisation et la restauration des fonctions des sols.

Aussi, l’addrn se permet de relayer auprès de l’ensemble de ses adhérents le contenu de cette journée, qui vient alimenter les réflexions en cours et les débats à venir sur la définition de l’artificialisation, telle qu’elle a été reprise dans le projet de loi 3C Convention Citoyenne pour le Climat qui sera soumis aux députés en mars (article 46 du projet de loi). Cette journée consacre également un temps d’échange sur les documents d’urbanisme et les outils disponibles pour une meilleure prise en compte des enjeux de lutte contre l’artificialisation. Enfin, de nombreux retours d'expériences innovants d’opérations de génie écologique associant les enjeux sols et biodiversité sont également présentés.

les ateliers de l’IPR

L’Institut Paris Région (IPR), en charge d’études et travaux en matière d’urbanisme, de transport, d’économie et d’environnement pour les collectivités d’Ile de France, a lancé de janvier à juin 2020 une série de 6 ateliers sur le concept de Zéro Artificialisation Nette. Ces ateliers, auxquels ont participé divers acteurs et experts, permettent de cerner les questions et enjeux posés par l’application de ce nouvel objectif qui nécessite de changer nos modes de réflexions et nos modes de faire.

Aussi, l’addrn se permet de relayer auprès de l’ensemble de ses adhérents le contenu de ces ateliers, jugés très utiles de son point de vue, par des «synthèses commentées», et ce afin d’engager un processus d’acculturation collective sur le ZAN.

Les propos et échanges issus des ateliers organisés par l’IPR permettront notamment d’appréhender la question des définitions (artificialisation nette, périmètre d’application…), les leviers, moyens et outils pour le mettre en œuvre et répondre aux problématiques d’aménagement que le ZAN nous pose collectivement.

  • Quels définitions, enjeux et responsabilités en île de France ? (atelier 1)
  • Refaire la ville sur elle-même sans perdre de nature: quelles méthodes et solutions ? (atelier 2)
  • Désartificialiser et renaturer les villes : un potentiel immense (atelier 3)
  • Peut-on compter sur la séquence « Éviter, réduire, compenser » pour atteindre le zéro artificialisation nette ? (atelier 4)
  • Vers la sobriété en Île-de-France : l'exigence de faire autrement (atelier 5)

le ZAN par l’AGAM

Cette publication de l’Agence d’urbanisme de l’Agglomération Marseillaise (AGAM) permet d’apporter un éclairage sur le ZAN et l’objectif de sobriété foncière qui s’y rattache. Elle s’appuie sur l’expertise de ses équipes mais aussi sur la parole d’acteurs pour contextualiser le débat autour du ZAN à l’aune de la transition écologique, de la protection de la biodiversité et du foncier agricole.

Elle aborde plusieurs questions soulevées par objectif du ZAN :

  • quelles définitions privilégier (artificialisation, renaturation, etc.), en proposant plusieurs clés de compréhension ?
  • quel modèle de développement est souhaitable à l’avenir ? Quels sont les enjeux sous-jacents (prendre en compte l’ensemble du coût de l’étalement urbain, redonner envie de vivre en ville, etc.) ?
  • quels peuvent être les leviers de mise en œuvre (recycler le foncier, réinterroger les zones d’extension dans les documents d’urbanisme à l’aune du ZAN, le rôle de ces documents dans la transition, les outils fiscaux) ?

Cette contribution au débat constitue une entrée en matière pour poursuivre la réflexion collective, et engager le changement de modèle.

Page proposée par l'addrn

Textes : Anne-Sophie Bozec, Annaïc Godel, Grégory Le Pouezard, Hélène Lucien

Photographies : Ville de Saint-Nazaire // Réalisation graphique : Sandra Biguet

Remerciements : à l'Institut Paris Région pour ses webinaires très utiles dont nous relayons le contenu ainsi qu'à l'Agam dont nous relayons la publication Regards n°94

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sandra addrn
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